Dernière mise à jour : 11/04/2024
• Les réseaux et les accidents
• Dispositions réglementaires
• Les droits, obligations et responsabilités du salarié
• Les intervenants des réseaux et leur rôle :
o Le guichet unique
o Le gestionnaire de voirie
o L'état
o Le maître d'ouvrage
o Le maître d'œuvre
o Le responsable du projet
o L'exploitant du réseau
o L'exécutant des travaux
• Du projet à l'exécution de projets de travaux
• Que faire en cas d'endommagement ?
o La règle des 4A
• Les risques liés aux réseaux
o Les réseaux classés sensibles
o Les réseaux classés non sensibles
• L'autorisation d'intervention à proximité des réseaux
o Quelques définitions
o Qui délivre l'AIPR et quelle est sa validité ?
o Les formalités préalables aux travaux
o Les réseaux d'électricité, de gaz et d'assainissement
o Les classes de précision
o Les investigations complémentaires
o Les clauses techniques et financières particulières
• Les identifications des réseaux
o Les réseaux enterrés
• Préparation du chantier
• Principaux affleurants
• Marquage – Piquetage
• Grillages avertisseurs
o Distances réglementaires
o Les réseaux aériens
• Différentes sortes de réseaux aériens
• Identification des lignes
• Les travaux à proximité des réseaux
o Avant de commencer les travaux
o Les instructions particulières
o Les canalisations isolées invisibles enterrées
o Réseaux enterrés
• Blindage
• Compactage
• Buses
• Affleurants…
o Réseaux aériens
• Les distances de sécurité
• Lignes en conducteurs non isolés
• Lignes en conducteurs isolés
• Les travaux sans tranchée
o Travaux de remplacement
• Les différentes techniques
o Les fusées
• Les travaux urgents
o Phase de réalisation
o Exécution des travaux urgents
• Que faire en cas d'accident ?
o Protéger
o Examiner
o Faire alerter les secours
o Secourir
Appréhender la réglementation DT (Déclaration de Travaux) et DICT (Déclaration d'Intention de Commencement de travaux ainsi que le guide d'application de la réglementation relative aux travaux à proximité des réseaux
Comprendre les différentes recommandations et prescriptions à respecter pour faire réaliser des travaux à proximité des réseaux
Obtenir l'autorisation d'intervention à proximité des réseaux (AIPR)